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dont le siège social est situé 9 place Marie Roux - 78120 - RAMBOUILLET
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2 - Contenu du Site

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé.

Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société La Cantine du Roy est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

3 - Licence d'utilisation du Contenu du Site lacantineduroy.fr

Du seul fait de sa connexion au site lacantineduroy.fr, l'utilisateur reconnaît accepter de la société La Cantine du Roy une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible.
Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce Contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d'entreprise.
Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la société La Cantine du Roy.
La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

 

4 - Loi informatique, fichiers et libertés

Sauf avis contraire, ce site ne collecte pas dans sa version actuelle de données personnelles.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le Site peut avoir fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) ainsi qu'auprès du procureur de la République du Tribunal de grande instance de Paris.

Les utilisateurs du Site de la société La Cantine du Roy. sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à "i n f o s @ l a c a n t i n e d u r o y . f r " ou par courrier adressé à notre siège social en précisant "Service Gestion des données personnelles".

 

5 - Les marques

Les marques, le nom La Cantine du Roy figurant sur le Site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de la société La Cantine du Roy est donc prohibée.

6- Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société La Cantine du Roy.
   
Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le site de La Cantine du Roy avec le code HTML suivant :
<a href="http://www.lacantineduroy.fr" target=_blank title="Restaurant fin aux accents baroques (nl onglet)" accesskey="c"><img src="http://lacantineduroy.fr/assets/images/banniere-cantine-du-roy.jpg" width="200" height="63" alt="logo Cantine du Roy" /></a>.(Doctype transitionnal).  

Merci d'employer la bannière spécifique pour vos liens vers ce site :

Il est interdit de faire figurer le site La Cantine du Roy "enveloppé" dans un autre site.

 
A partir du moment où le lien avec le site lacantineduroy.fr a été créé, nous vous demandons :

• De nous avertir par mail i n f o s @ l a c a n t i n e d u r o y . f r , courrier ou fax au : (33) 01 34 83 29 88
• D'insérer notre logo que nous vous ferons parvenir en réponse à votre courrier.
• D'afficher notre site dans une nouvelle fenêtre, le site des La Cantine du Roy ne pouvant être intégré dans la navigation des sites partenaires.

Si un échange de lien est possible, nous reprendrons contact avec vous.

 

7 - Hébergement

La société OVH fourni l'hébergement de ce site, incluant les serveurs APACHE, PHP et MYSQL et Messagerie.
 

8 - Maintenance & réalisation du Site

Nëo-web78.fr est le concepteur réalisateur de la version 2007 du site.

Nëo-web78.fr est la marque commerciale de Nëo-tekk.com, société de services dédiées au PME/PMI.

 
Nëo-web78
Le studio Web design des Yvelines
Tél. +33 (0)670 625 148

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II - Autorisation de reproduction de contenus

Sur support électronique

Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, intranet, CD-ROM...) paru sur le site lacantineduroy.fr, adressez votre demande par courrier, fax ou e-mail à :

La Cantine du Roy
9 Place Marie Roux
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Tél. 01 34 83 29 88


Par courriel

Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée...
N'oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l'adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.

Sur support papier

Pour toute autre demande de reproduction sur support papier, adressez votre demande par courrier, fax ou e-mail à :
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III - Prix

Tous les prix mentionnés en section "La Carte" sont entendus nets T.T.C, TVA 19,6% inclue,  et service compris.

 

Les visuels ne sont pas contractuels, cartes et tarifs sujets à modifications sans préavis.